MUTUELLE DU REMPART REMPART ASSISTANCE
Présentation de la marque MUTUELLE DU REMPART REMPART ASSISTANCE
Déposée le 3 décembre 1990 par CAISSE MEDICO CHIRURGICALE MUTUALISTE DE LA HAUTE GARONNE (Société de Secours Mutuels no 31572 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MUTUELLE DU REMPART REMPART ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MUTUELLE DU REMPART REMPART ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DU REMPART REMPART ASSISTANCE est expirée depuis le 3 décembre 2000.
CAISSE MEDICO CHIRURGICALE MUTUALISTE DE LA HAUTE GARONNE (Société de Secours Mutuels no 31572 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24